Bienvenue sur residence-prelude.fr

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) définissent les règles régissant l'accès et l'utilisation du site web du Syndicat des copropriétaires de la Résidence Prélude, accessible à l'adresse residence-prelude.fr.

En accédant et en naviguant sur ce site, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

1. Utilisation des cookies

Le site residence-prelude.fr utilise des cookies afin d'améliorer votre expérience utilisateur.

Un cookie est un fichier texte enregistré sur votre appareil par un serveur web. Ces cookies ne permettent pas d'exécuter de programmes ni d'infecter votre ordinateur avec des virus. Certains cookies sont strictement nécessaires au bon fonctionnement du site et ne nécessitent pas votre consentement.

D’autres cookies, notamment ceux à des fins d’analyse ou de publicité, nécessitent votre consentement explicite. Vous pouvez à tout moment gérer vos préférences en matière de cookies via notre module de gestion des cookies.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Confidentialité.

2. Droits de propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, le Syndicat des copropriétaires et/ou ses concédants détiennent l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus publiés sur residence-prelude.fr.

Vous êtes autorisé(e) à consulter et utiliser ces contenus pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions suivantes :

• Vous ne pouvez pas copier, republier ou distribuer tout ou partie des contenus du site sans autorisation écrite préalable,

• Vous ne pouvez pas revendre, louer ou accorder des sous-licences sur ces contenus,

• Vous ne pouvez pas modifier ou utiliser ces contenus à des fins commerciales sans l'accord du Syndicat des copropriétaires.

3. Commentaires et contenus générés par les utilisateurs

Certaines sections du site permettent aux utilisateurs de publier des commentaires ou des contenus.

En publiant un commentaire, vous déclarez et garantissez que :

• Vous êtes légalement autorisé à le faire.

• Votre commentaire ne viole aucun droit de propriété intellectuelle ou droit à la vie privée d’un tiers.

• Votre commentaire ne contient aucun contenu diffamatoire, injurieux, discriminatoire, obscène ou illégal.

• Le Syndicat des copropriétaires se réserve le droit de supprimer tout contenu qu'il juge inapproprié, sans préavis.

• En publiant un contenu sur le site, vous accordez au Syndicat des copropriétaires une licence non exclusive, gratuite et mondiale pour utiliser, modifier et diffuser ce contenu dans le cadre du site residence-prelude.fr.

4. Liens hypertextes

Les organismes suivants peuvent établir un lien vers notre site sans autorisation préalable :

• Administrations et organismes publics

• Moteurs de recherche

• Médias et agences de presse

• Plateformes d’annuaires en ligne

Toute autre demande de lien sera étudiée au cas par cas. Nous nous réservons le droit de refuser ou de retirer un lien si nous estimons qu’il porte atteinte à notre image ou aux présentes CGU.

5. Responsabilité

Le Syndicat des copropriétaires s'efforce d’assurer l’exactitude et l’actualité des informations publiées sur le site, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

L’utilisation du site se fait sous votre seule responsabilité. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’impossibilité d’accès à notre site.

6. Modification des CGU

Les présentes conditions générales peuvent être mises à jour à tout moment. Nous vous encourageons à les consulter régulièrement.

En cas de modification substantielle, un avis sera affiché sur le site.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions générales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@residence-prelude.fr.

Conditions Générales d’Utilisation (CGU)